Litiges en construction : Toutes les astuces pour les éviter

Litiges en construction : comment les éviter et les résoudre !

Le domaine de la construction a ses points forts et ses points faibles. Il peut arriver que vous soyez en discorde avec votre entrepreneur du fait d’un aspect du chantier non respecté. Les litiges en construction sont nombreux et constants, car chaque chantier a ses particularités. Quelle attitude adopter en cas de litiges ? Est-il possible de les éviter ? Nous tentons de trouver des réponses appropriées à ces interrogations.

Litiges en construction : quels en sont les plus fréquents ?

Il existe dans la pratique, des litiges qui sont les plus récurrents dans le secteur de la construction. Il s’agit des sources qui constituent des nœuds de problèmes mettant en conflit le professionnel et le propriétaire du chantier. Parmi les plus évidentes, vous avez les malfaçons, le non-respect des clauses du contrat et les retards de livraison.

Vous avez aussi le remblai, l’abandon ou la cession du chantier et plus encore. Les voies de recours varient en fonction de l’ampleur du litige. Il est possible de voir un particulier traîner un professionnel devant les juridictions compétentes de sa circonscription. Cette ultime voie de recours est souvent sollicitée lorsque le concessionnaire fait l’autruche. Les litiges en construction résistent face au bon ficelage des contrats et accords amiables passés entre parties contractantes.

Comment éviter les litiges en construction ?

Bien que difficiles à éradiquer, les litiges en construction peuvent cependant être évités. La construction d’une maison d’habitation est un projet d’envergure. De ce fait, il est important de prendre toutes les dispositions afin d’éviter des litiges en construction. Pour ce faire, vous devez :

Optez toujours des devis détaillés

Le devis est un document essentiel à la sollicitation d’un service. Dans le cadre de votre projet, il est important d’exiger des devis détaillés. Ceci permet de bien cerner les contours du projet et avoir une idée précise du coût de l’ouvrage. Vous vous mettrez ainsi à l’abri des surcoûts et des devis sous-évalués. Vous devez donc prendre le temps qu’il vous faut pour dénicher le meilleur professionnel pour votre projet et exigez de lui un devis détaillé.

Se faire assister par un professionnel

Avant de vous engager dans un projet immobilier, il est important de se rapprocher d’un expert. En le faisant, vous vous entourez des conseils qu’il faut afin de vous prémunir des situations de litiges en construction. Vous devez demander assistance à un cabinet d’expertise ou à un architecte qui assurera la gestion et/ou l’exécution des activités.

Cette option est certes onéreuse, mais la qualité des travaux engage la responsabilité de l’architecte sur au moins 25 ans. Vous pouvez aussi vous rapprocher des mairies obtenir le soutien de ces experts.

Elaborez un planning d’activité précis

Afin de vous mettre à l’abri des litiges en construction, il est important d’établir un planning prévis. Il s’agit d’une feuille de route, sorte de boussole comportant différentes échéances. Ainsi, ce planning détermine l’intervention des différents acteurs devant intervenir sur le chantier. De plus, il détermine les fourchettes de temps accordées à chaque partie prenante afin de permettre une livraison dans les délais.

Le calendrier permet aussi au particulier ou propriétaire, d’avoir un droit de contrôle absolu sur le prestataire. En cas de retard ou d’activité en traine, le particulier pourra sommer le professionnel en charge du chantier de reprendre les travaux. Une lettre recommandée suffira pour cela. Dans cette dépêche, vous aurez à rappeler les échéances au prestataire. Vous pouvez aussi dans cette même lettre, suspendre le paiement jusqu’à la reprise des activités si possible.

Litiges en construction : comment peut-on les résoudre ?

Il existe des voies et moyens pour résoudre différents litiges en construction pouvant surgir dans un projet immobilier. En amont comme en aval, le propriétaire pour se protéger ou résoudre les différends pouvant l’opposer avec le prestataire.

Recourir aux moyens juridiques de résolution des litiges

En cas de litiges en construction, vous devez connaître les voies de recours juridiques. Le droit à l’arbitrage est une nécessité en cas de litiges entre différentes parties. Judiciariser le dossier litigieux peut prendre du temps, mais reste l’une des voies les plus efficaces. Vous pouvez aussi recourir au règlement extrajudiciaire ou MARC, méthode plus rapide et moins coûteuse que celle devant les juridictions.

Résolution à l’amiable

Ce moyen est le plus plébiscité en première intention. Il s’agit d’une négociation entre les parties concernées par l’entremise d’un intermédiaire ou pas. Cette méthode porte bien des fruits mis à pas toujours.

Elaborer des mesures de conflits préventives

Vous pouvez anticiper sur les conflits et élaborer un protocole d’entente, sorte de document qui retrace les aspects litigieux du projet. Le risque zéro n’existant pas, il faut tout de même définir ces sources de litiges et anticiper sur le moyen de résolution le plus adapté.

Les litiges en construction varient d’un projet immobilier à un autre. Il s’agit des points de discorde pouvant créer un conflit entre le propriétaire et le prestataire. Toutefois, vous avez la possibilité de les éviter et de les résoudre au cas où ils se manifesteraient.

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